REGLEMENT INTERIEUR

REGLEMENT INTERIEUR 2024

PREAMBULE

La fréquentation du club ne se conçoit pas sans un respect et une estime réciproque des membres.

Chacun, en apportant une contribution positive à la vie du club, permet un fonctionnement harmonieux de celui-ci.

ELABORATION- MISE EN PLACE

Ce règlement a été rétabli par :

La Direction de la SAS GOLF DU BASSIN BLEU société d’exploitation du Golf, ci-après dénommée « La société d’exploitation »

Pour la partie sportive en compétition, un règlement propre à l’association sportive est édité et il convient de s’y référer.

Le règlement est distribué à tous les membres du club. Il est aﬃché à l’accueil à l’intention des visiteurs et clients qui doivent en prendre connaissance avant le départ pour ce qui est des golfeurs. Ce dernier est applicable également à l’ensemble des autres clients de la structure.

ARTICLE 1- OBJET ET CHAMP D’APPLICATION

Objet

Ce règlement a pour objet de déﬁnir les conditions d’utilisation des installations du Golf du Bassin Bleu.

Champ d’application

Il est applicable à toute personne se trouvant dans les limites du Golf du Bassin Bleu quelle que soit la raison de sa présence et concerne toutes les installations situées dans son enceinte, notamment practice, parcours, putting-green, club house, parking, restaurant, salles de séminaires etc.

ARTICLE 2 – MEMBRES

Déﬁnition

Est réputé membre, toute personne ayant acquitté son abonnement à la société d’exploitation du Golf. Les cotisations sont payables en début de période.

Personne morale

Le membre est soit une personne physique, soit une personne morale.

ARTICLE 3 – VISITEURS

Déﬁnition

Est visiteur toute personne pénétrant dans l’enceinte du Golf : joueur, consommateur des autres prestations (salles de séminaires, restaurant, piscine…). Cette personne est tenue de respecter le Règlement Intérieur.

ARTICLE 4 – COTISATIONS

Montant abonnement

Le montant de l’abonnement est ﬁxé annuellement.

Montant cotisation

Pour information, le montant de la cotisation à l’AS est ﬁxé par le Comité de Direction de l’AS. Il est ensuite approuvé par l’Assemblée Générale de l’Association Sportive.

Non-paiement

En cas de non-paiement de l’abonnement et après une relance restée sans eﬀet, le cas des membres qui n’ont pas payé sera soumis à la Direction qui aura autorité pour prendre toute sanction allant de l’interdiction temporaire de jeu jusqu’à l’interdiction déﬁnitive de jeu.

En cas de rejet de prélèvement, le membre devra s’acquitter en numéraire du montant rejeté à l’accueil du Golf.

En cas de rejet de deux prélèvements, le membre devra s’acquitter en numéraire du montant rejeté à l’accueil du Golf. La société d’exploitation pourra également dans ce cas annuler les plans de prélèvements et demander un règlement comptant de la cotisation pour le reste de l’année.

En cas d’abonnement non soldé par un membre pour la période 2023, ce dernier ne pourra prétendre à un renouvellement de son abonnement.

Un membre sanctionné pour non-paiement de ses cotisations de membre ne pourra jouer au Green-Fee ou participer aux tournois organisés sur le parcours.

Arrêt cotisation en cours

En cas de mutation professionnelle justiﬁée, hors du département, un membre pourra demander la résiliation de son abonnement. Cette résiliation sera automatique.

En cas de maladie grave, justiﬁé, un membre pourra demander la résiliation de son abonnement. Dans ce cas, la société d’exploitation reste seule à entériner cette demande qui mettra ﬁn à son abonnement. Une détermination du solde des sommes dues sera eﬀectuée par le Golf à date de la résiliation de l’abonnement.

Aucune suspension de l’abonnement de moins de 3 mois pour quelque motif que ce soit (maladie, blessure, absence du département etc.) ne pourra être validée.

Dans le cas où un abonnement a été pris sur un forfait 3/6/9/12 mois, avec paiement fractionné, et que le membre l’a stoppé pour des raisons personnelles non prévues aux articles 4.4.2 et 4.4.3, il ne pourra reprendre un abonnement dans l’année de sa rupture unilatérale et ne pourra obtenir l’année suivante la possibilité de fractionner le règlement d’une nouvelle cotisation. Cette dernière devra être payée comptant.

Abonnement 12/9/6/3/1 mois

Les abonnements 12/9/6/3/1 mois font référence en 2024 à des durées continues. En aucun cas ces abonnements ne peuvent être interprétés comme des périodes entrecoupées pour diverses raisons. Ex : Pour un abonnement 6 mois, du 1er Janvier au 31 Juin.

En aucun cas un membre peut changer de lui-même la durée de son abonnement. Il est engagé pour la durée déﬁnie à la prise de ce dernier.

De manière exceptionnelle et pour des raisons justiﬁées (Ex : période de présence sur l’île pour une mission), des abonnements diﬀérents des périodes proposées pourront être validés par la direction du club. Une proratisation sera eﬀectuée en prenant compte le montant de l’oﬀre sur la période de référence la plus courte.

Ex : demande pour 4 mois, le montant de la cotisation sera calculé sur une base de période de 3 mois.

Les abonnements peuvent être pris sur une période dont la période de référence est uniquement le mois.

Types d’abonnements

Cotisation Temps plein : Du Lundi au Dimanche Cotisation Semainier : Du Lundi au Vendredi

ARTICLE 5 – UTILISATION DES INSTALLATIONS SPORTIVES GENERALITES

L’utilisation des installations sportives du golf est réservée exclusivement aux membres, aux visiteurs golfeurs qui se sont acquittés de leurs droits de jeu ou qui ont acheté des jetons de practice. L’accès à toutes les installations golﬁques ne peut donc se faire de manière gratuite.
Tout joueur peut être accompagné au maximum d’une personne ne jouant pas.
L’ensemble des chemins reliant les trous font partie du parcours et sont donc de ce fait interdit à la promenade.
Le parking est non surveillé mais doté d’un système de caméra.
La responsabilité du club est dégagée en cas de sinistre survenant à la suite du non-respect du présent règlement.
Enfants sur le golf
Les adultes sont responsables en tout temps des enfants qui les accompagnent. Les landaus et poussettes sont interdits sur le parcours.
Notamment avant d’accompagner une partie, les adultes doivent donner un minimum d’instructions aux enfants pour que ceux-ci, ne jouent pas dans les bunkers, ne courent pas sur les fairways, respectent le silence, ne s’exposent pas aux trajectoires de balles ou ralentissent le cours du jeu.

Chiens

Les chiens tenus en laisse ou avec une longe de 20 mètres maximum sur le parcours sont tolérés sous l’entière responsabilité de leur propriétaire qui assumera en toutes circonstances les dégâts, les désagréments ou les accidents que son animal pourrait provoquer.
Pendant les compétitions, les chiens sont interdits sur le parcours et au practice.
Tous déchets/crottes doivent être immédiatement enlevés par le propriétaire. L’animal doit rester silencieux et tranquille, ne jamais aller dans les bunkers ou sur les greens.
Le propriétaire doit s’assurer que son animal est bien accepté par ses partenaires de jeu. L’animal ne pourra pas accompagner une partie si un des joueurs indique ou montre qu’il se trouve gêné par sa présence.
En cas de non-respect de cette clause, des exclusions temporaires pourront être prononcées par la direction.
Dans l’enceinte du club house, les chiens doivent être tenus également.

Conditions d’accès au parcours

Préalables

Tout joueur est tenu de réserver son départ à l’avance. Il est aussi tenu de se présenter à l’accueil avant de prendre le départ aﬁn de s’informer des conditions du parcours.
Les visiteurs doivent s’acquitter de leurs droits de jeu (Green-Fees) et/ou du tarif de location de leur voiturette, à l’accueil, AVANT de s’engager sur le parcours.
Les joueurs doivent respecter leurs horaires de départ. Tout joueur se présentant en retard au départ n’a aucune priorité et doit se conformer aux instructions de l’accueil et pourra reprendre un départ selon les disponibilités.

Assurances

Seuls les joueurs licenciés de la Fédération de Golf qui est attachée à un contrat collectif d’assurance Responsabilité Civile peuvent utiliser les installations sportives. Cette licence peut être demandée par l’accueil.
Les non-licenciés et les étrangers doivent être en possession d’une assurance RC les couvrant des risques encourus pour ce sport. Cette RC peut être demandée par l’accueil.
Les enseignants du site peuvent accompagner des non-licenciés non-assurés sur le parcours sous leur entière responsabilité et leur couverture d’assurance.
Les accompagnateurs présents sur le parcours assument les risques encourus sous leur entière responsabilité.
Tous les sinistres causés par des balles de golf aux propriétés riveraines ou aux personnes ou véhicules sur les voies publiques doivent être signalés à l’accueil.
Le Golf du Bassin Bleu met à disposition des membres et des clients un parking, non gardé, non surveillé. La responsabilité du club ne pourra pas être engagée pour tout sinistre survenu sur le parking quel que soit le sinistre (vandalisme, impact d’une balle de golf etc.) Un dispositif de surveillance vidéo, déclaré en préfecture a été mis en place.

Autres

Tous les joueurs sur le parcours doivent disposer de leur propre équipement : un sac de golf par joueur. Un sac ne peut donc être partagé par plusieurs joueurs.
L’accueil ou la direction sont seules habilités à accorder un départ sur un trou autre que le départ du trou n°1.
Le statut de joueur Pro validé par une carte PGA de l’année en cours permet un droit de jeu chaque mardi. Pour les autres jours une demande devra être faite par la direction qui autorisera ou non ce droit de jeu.
Le nombre de personnes est limité à 2 par voiturette pour des raisons de sécurité et d’entretien du parcours.
Les joueurs isolés n’ont aucune priorité.
Les parties en compétition ont priorité sur les autres parties.
Les parties qui ont commencé le parcours au départ du trou n°1 sont prioritaires.
Les parties qui eﬀectuent le parcours complet sont prioritaires.
Sauf dérogation par la direction, les parties de plus de 4 balles sont interdites.
Les jeux d’argent sont prohibés.

ARTICLE 6 – PRACTICE

L’utilisation des balles de practice est strictement interdite en dehors de l’aire du practice. En cas d’infraction constatée, une interdiction temporaire pourra être décidée par la direction du Club.
L’utilisation des zones en herbe n’est pas autorisée.
Il est interdit de ramasser des balles de practice pour l’entraînement et de ramener des balles non utilisées en dehors du Golf.
Des jetons (ou carte) pour le distributeur de balles sont disponibles à l’accueil.
La carte de practice est la propriété du joueur. En cas de perte ou de vol, le Golf du Bassin Bleu ne peut être tenu pour responsable. Aucun remboursement ne sera possible.
Les balles de practice sont la propriété du golf. Tout vol de balles de practice pourra faire l’objet de poursuites. Ceci implique notamment que les balles obtenues au distributeur doivent être consommées immédiatement et ne peuvent être emmenées pour une utilisation ultérieure.
Les horaires du practice et du parcours sont disponibles à l’accueil.
Les drivers sont interdits au practice au regard des contraintes de sécurité liées au voisinage. En outre chaque joueur est responsable des distances qu’il peut autoriser et de ce fait doit utiliser les clubs les plus adaptés aﬁn de ne pas générer de problèmes (impact de balles) pour le voisinage.
Des balles autres que des balles de practice sont également interdites sur le practice.
Les parents des joueurs membres de l’école de golf ne peuvent obtenir de tarif de jetons au tarif membre du GBB.

ARTICLE 7 – VOITURETTES

L’utilisation des voiturettes sur le parcours est strictement réservée aux joueurs de golf pendant le jeu.
La direction du golf, après avis du Greenkeeper, peut interdire la circulation de voiturette aﬁn de préserver le parcours.
Les conducteurs de voiturettes sont responsables de tous dégâts au terrain et/ou au véhicule dus à une conduite inadaptée à ce type de véhicule.
Tous dégâts ou sinistres concernant une voiturette de location doivent être déclarés à l’accueil. En cas de sinistre, les frais de réparation seront à régler par le joueur fautif.
Les utilisateurs de voiturettes doivent respecter strictement les règles de cheminement indiquées sur le parcours et la signalisation mise en place
Le nombre de sacs de golf est limité à 2 par voiturette.
La location de voiturette est pour 9 ou 18 trous.
Dans le cadre de l’utilisation des voiturettes et de la protection du parcours, il est strictement interdit de stationner en bordure de green ou d’utiliser des cheminements non autorisés.
Il est entendu qu’un membre pourra partager sa voiturette avec un non-membre, en réglant au tarif membre sa voiturette. En revanche un membre ne pourra pas régler une voiturette pour un non- membre au tarif membre sans qu’il ne partage sa voiturette.
Les parents des joueurs membres de l’école de golf ne peuvent obtenir de tarif de voiturettes au tarif membre du GBB.

ARTICLE 8 – TEMPS DE JEU

Pour eﬀectuer le parcours dans des conditions normales, les joueurs doivent se référer au temps de jeu indiqué sur la carte de score ou sur les panneaux situés sur chaque trou.
En cas de congestion sur le parcours, le starter ou autre personnel du Golf est habilité à prendre toutes les mesures nécessaires pour débloquer la situation (regroupement de parties).

ARTICLE 9 – COMPETITIONS ET PARTIES AMICALES

Les règles appliquées sont celles établies par le Royal & Ancien Golf Club of St Andrews, suivies des recommandations éventuelles de la Fédération Française de Golf et des règles locales du Club.
Tout joueur se fera un devoir de connaître et d’appliquer les règles de golf et d’étiquette.
La société d’exploitation délègue en tout ou partie selon les épreuves, à l’AS l’organisation des compétitions sur le plan sportif. Le calendrier des manifestations sportives et autres est tenu uniquement par la société d’exploitation.
Dans le cadre de parties amicales, toute attitude contrevenant aux règles en vigueur sur le Golf sera du ressort de la société d’exploitation. Dans le cadre d’une compétition, l’association sportive sera compétente en premier ressort pour instruire toute procédure. L’absence de procédure de la part de l’association sportive, ne neutralise pas une possible action de la part de la société d’exploitation.
Exclusion temporaire ou déﬁnitive du golf
La décision d’exclusion temporaire ou déﬁnitive du golf (abonnement au golf) est de la compétence de la direction de la société d’exploitation. Cette décision sera transmise sous huitaine au Comité de Direction de l’AS. La décision arrêtée sera communiquée à l’intéressé par lettre recommandée du Directeur de la société d’exploitation.

Fautes graves

En cas de faute grave ou lors de dommage intentionnel au patrimoine du club, la sanction minimum est l’exclusion temporaire ou déﬁnitive.

Respect d’autrui

Après avoir rappelé que l’enceinte du Golf du Bassin Bleu est un site privé, il est prévu que tout membre du golf ou tout utilisateur des installations devra respecter les usages convenus à l’intérieur de l’enceinte (parcours et autres lieux) ou lors des échanges qu’il pourrait avoir avec le personnel du golf. En aucun cas, il ne devra faire usage de la force, proférer des paroles insultantes à l’encontre d’autres golfeurs, de clients du golf, dénigrer de manière directe ou par tout autre moyens (réseaux sociaux…) le personnel de la société d’exploitation ou la structure ; ou adopter un comportement répréhensible au regard des règles de savoir-vivre admis communément.

En cas de non-respect de ces règles, il pourra être convoqué par la direction de la société d’exploitation et s’il est membre, son abonnement pourra être résilié immédiatement de manière temporaire ou déﬁnitive, après une procédure où le membre incriminé pourra exposer ses arguments. S’il n’est pas membre, mais uniquement client, une interdiction d’usage temporaire ou déﬁnitive des lieux pourra lui être signiﬁée.

ARTICLE 10 – PRESERVATION DU PARCOURS

Chaussures

Les chaussures à clous métalliques sont interdites. Les soft spikes sont autorisées.

Terrain

Sur le terrain, les joueurs doivent remettre en place et aplanir les plaques de gazon (divots) qu’ils ont arrachées en exécutant leur coup. Ils doivent éviter de causer des dommages au terrain en faisant des coups d’essai.

Départs

Les coups d’essai sont interdits sur les départs. Les voiturettes, les sacs et les chariots ne doivent pas circuler ou stationner sur les départs.

Green

Sur le Green, les joueurs doivent réparer soigneusement les dégâts faits par leur balle (pitch) ou les chaussures. Ils doivent replacer le drapeau avant de quitter le Green et ceci en évitant d’endommager le bord du trou. Il est interdit notamment d’extraire la balle du trou avec son Putter. Les joueurs veilleront à ne pas jeter le drapeau sur le Green. Ils ne doivent pas traîner les chaussures ou taper le Green avec leur club.

Bunker

Après avoir joué dans un Bunker, les joueurs doivent soigneusement ratisser les traces qu’ils ont faites dans le sable en jouant ou en marchant. Le joueur entre et sort par les parties basses du Bunker.

Voiturettes et chariots

Les joueurs veilleront à ne pas causer de dégâts au terrain avec leur voiturette ou leur chariot et contourneront les Greens et les départs en respectant la signalisation.

Entraînement

L’entraînement (grand jeu et petit jeu) n’est pas autorisé sur le parcours. Seuls les practices sont utilisés pour l’entraînement.

ARTICLE 11 – ETIQUETTE DE JEU

Tous les joueurs doivent avoir une bonne connaissance de l’étiquette qui doit être observée sur le terrain et en dehors de celui-ci.
Quelques aspects importants sont rappelés dans ce règlement :
Eviter le jeu lent, respecter les joueurs qui vous suivent. Préoccupez-vous plus de la partie qui vous précède que de celle qui vous suit : ne vous laissez pas distancer par la partie devant vous !
Vous ne devez pas jouer avant que les joueurs qui vous précédent soient absolument hors d’atteinte.
Les joueurs doivent quitter le green dès qu’ils ont terminé le trou. Ils doivent enregistrer leur score après avoir quitté les environs du Green.
Les chariots doivent être placés en sortie du Green (en direction du prochain trou) quand les joueurs atteignent le Green.
Si vous cherchez une balle et qu’il devient évident que celle-ci est diﬃcile à trouver, vous devez laisser passer la partie qui vous suit.
Sauf dérogation expresse de la direction, La piscine est réservée aux membres.
La piscine n’est pas ouverte aux enfants de- de 12ans non accompagnés par des adultes.
Ne gênez pas un joueur qui se prépare à exécuter son coup en parlant, en bougeant ou en vous tenant près de lui ou dans sa ligne.
Les joueurs accompliront leur parcours en suivant l’ordre des trous et sans couper un ou plusieurs trous.
Les joueurs doivent respecter la signalisation mise en place.
Dans le cadre de parties amicales, chaque joueur devra respecter l’étiquette. En aucun cas, il ne pourra crier, manifester un énervement déraisonnable, jeter ses clubs, invectiver d’autres joueurs etc. Dans le cas contraire, une interdiction temporaire pourra lui être signiﬁée après avoir entendu le joueur.

ARTICLE 12 – TENUE VESTIMENTAIRE

Une tenue correcte est exigée sur le terrain et dans le Club House. Il est notamment interdit de jouer en « jeans bleu », en tee-shirt, torse nu ou encore en tongs.
Les téléphones portables sont indésirables sur le parcours.
Tous les usagers respecteront la signalisation mise en place pour les accès au club, au parking et au club house.

ARTICLE 13 – ENSEIGNEMENT

Seuls les enseignants agréés par la société d’exploitation peuvent donner des leçons de golf.
Les enseignants doivent veiller spécialement au respect du Règlement Intérieur du club, au bon comportement de leurs élèves sur le parcours et sur les terrains d’entraînement.
Ils doivent enseigner aux nouveaux joueurs l’étiquette de jeu et les principes de préservation du parcours.
Accompagnés de leurs élèves, ils peuvent partir d’un départ autre que le trou n°1 sur autorisation de l’accueil.
Les professeurs d’autres clubs accompagnés de leurs élèves doivent obtenir l’autorisation de la direction de la société d’exploitation pour pouvoir enseigner sur le site.

ARTICLE 14 – CLUB HOUSE

Local Caddy Master

Des casiers à louer sont à disposition des joueurs. Les membres qui souhaitent louer un casier à l’année sont prioritaires.
Le matériel non identiﬁé et laissé à l’abandon pendant plus d’un an sera évacué.
Les membres acceptent d'être informés de promotion ou autres oﬀres des partenaires du Golf du Bassin Bleu, envoyés par le Golf de manière numérique ou aﬃchés au club house.

Restaurant

Dans le cadre du restaurant, les clients devront adopter un comportement respectueux de l’établissement et de son personnel.

Parking

Les places de parking sont réservées exclusivement à la clientèle utilisant les installations du golf.

Piscine

Il est strictement interdit de pousser toute personne à l’eau et de plonger des bords du bassin.
Les personnes atteintes de maladies contagieuses ou de la peau ne peuvent fréquenter la piscine.

Fautes graves

En cas de faute grave ou de comportement inapproprié sur l’ensemble du club, ou lors de dommage intentionnel au patrimoine ou à l’image du club, la sanction minimum est l’exclusion temporaire ou déﬁnitive.
Tout client commentant également des actes répréhensibles dans l’enceinte du Club peut être exclu de ce dernier et interdit pour l’avenir.

Le vol

Tout auteur d’un vol sera automatiquement sanctionné par une exclusion temporaire ou déﬁnitive du golf.

Exclusion sur le champ de visiteurs

Les joueurs visiteurs peuvent être exclus sur le champ du golf par la direction ou son représentant en cas d’infraction grave du Règlement Intérieur.

ARTICLE 15- MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR

Le Règlement Intérieur peut être modiﬁé par la direction de la société d’exploitation. Le Comité de Direction de l’Association Sportive peut demander certaines évolutions aﬁn d’être en accord avec la règlementation de la FFG sur la partie sportive.